RAPPEL
Que nous dit le postulat de la comptabilité d'engagement?
MOTIVATION
Qu'est-ce qui regroupe sous le terme générique de principes comptables?
ANNONCE DU SUJET
Aujourd'hui nous étudions les conventions comptables.
ANALYSE
Qu'entendez-vous par conventions comptables?
Enumérez les conventions comptables.
Que nous dit la convention de prudence?
SYNTHESE
Définissez les conventions comptables.
Combien de conventions comptables avons-nous? citez-les.
ACTIVITES DE CONTROLE
Expliquez la convention de prudence
RAPPEL
* Le postulat de la comptabilité d'engagement nous dit que <<les effets des transactions et autres événements sont pris en compte dès que ces transactions ou événements se produisent et non pas au moment des encaissements ou paiements>>.
MOTIVATION
* Ce sont les postulats et conventions comptables qui sont regroupés sous le terme générique de principes comptables.
ANALYSE
1. DEF.
Les conventions comptables sont des principes destinés à guider le préparateur des comptes dans l'évaluation et la présentation des éléments devant figurer dans les états financiers.
Elles ont un caractère de généralité moins grand que les postulats comptables et peuvent varier d'un pays ou d'un espace géographique à un autre.
2. ENUMERATION DES CONVENTIONS COMPTABLES
Les conventions servant de guide pour l'élaboration des états financiers annuels du système comptable OHADA sont les suivantes :
a) CONVENTION DU COUT HISTORIQUE
Elle consiste à comptabiliser les opérations sur la base de la valeur d'origine de la monnaie sans tenir compte des éventuelles variations de son pouvoir d'achat.
b) CONVENTION DE PRUDENCE
La comptabilité doit satisfaire aux obligations de régularité, de sincérité et de transparence liées à la tenue, au contrôle, à la présentation et à la communication des informations qu'elle a traitée. Les charges même moins probables doivent être comptabilisées mais, les produits ne sont comptabilisés qu'à la réalisation.
c) CONVENTION DE REGULARITE ET TRANSPARENCE
Il s'agit de la présentation et la communication claire et loyale de l'information, sans intention de dissimuler la réalité derrière l'apparence. On y ajoute le respect de règles et des procédures du SYSCOHADA.
d) CONVENTION DE LA CORRESPONDANCE BILAN DE CLOTURE - BILAN D'OUVERTURE
Le bilan d'ouverture d'un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l'exercice précédent.
e) CONVENTION DE L'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE
Sont significatifs tous les éléments susceptibles d'influencer le jugement que les destinataires des états financiers peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l'entité.
SYNTHESE
* Les conventions comptables sont des principes destinés à guider le préparateur des comptes dans l'évaluation et la présentation des éléments devant figurer dans les états financiers.
* Nous avons conventions comptables qui sont :
- Convention du coût historique;
- Convention de prudence;
- Convention de régularité et transparence;
- Convention de la correspondance bilan de clôture - bilan d'ouverture;
- Convention de l'importance significative.
ACTIVITES DE CONTROLE
Selon la convention de prudence, la comptabilité doit satisfaire aux obligations de régularité, de sincérité et de transparence liées à la tenue, au contrôle, à la présentation et à la communication des informations qu'elle a traitée. Les charges même moins probables doivent être comptabilisées mais, les produits ne sont comptabilisés qu'à la réalisation.
