I. INTRODUCTION
Révision :
De quel droit fait parti le jus conubie?
Motivation :
Quel est le contraire de privé?
Annonce :
Nous allons étudier le droit public et lois
Analyse :
Révision :
R/ Droit privé
Motivation :
R/ Public
Analyse :
8. LEX OVINIA : Elle confie le recrutement senatorial aux censeurs en 318 a.c
9. LEX PAPIA (65) : Elle expulse de Rome tous les étrangers jouissant illégalement du droit de cité. Cette loi fut promulguée par CAIUS PAPIUS, édile Plebéien
10. LEX PLAUTIA PAPIRIA : c'est la lex silvana ou carbona
11. LEX POMPEIA : c'est la loi qui impose un delais de 5 ans entre la magistrature et la premagistrature.
12. LEX IULIA de CIVITATE LATINIS DANDA OU LEX IULIA (90 a.c) : Elle accorde la citoyenneté romaine aux peuples d'Italie qui ne s'étaient revoltés après l'assassinat de LIVIUS DRUSUS.
13. LEX ROSCIA (49 a.c) : Adoptée au début de la guerre civile, elle accorde la citoyennété romaine à tous les habitants de la Gaule Cisolpirie.
14. EDIT DE CARACALLA (212 p.c.h) : Il accorde la citoyenneté romaine à tous les homaines libres de l'empire.
15. LEX PORCIA : c'est la loi qui donnait le droit de veto à la plèbe.
16. LEX PROVINCIALIS : c'est la loi qui fait considérer la province comme propriété du peuple romain et fixe la condition de chaque cité par rapport à la politique romaine.
17. LEX PUBLILIA PHILONIS : c'est la loi qui permet au consilium de remplacer l'auctoritas en 339 a.c, c'est-à-dire cette loi permet le remplacement de comices.
18. LEX SEMPRONIS : cette lois était souvent retouchée. Ainsi celle de 123 renverait-elle au chevaliers le monopole de la juridiction criminelle.
19. LEX SILVANA : c'est la lex carbona
20. LEX DE TRIBUNICA (DE POTESTATE) : c'est la loi qui donne à l'empereur le pouvoir des tribuns.
21. LEX OPPIA : en 195 a.c, cette loi, promulguée par le tribun C. OPPIUS, interdit aux femmes les luxes à l'heure où Rome était ménacée durant la deuxième guerre punique.
22. LEX VALERIA : c'est la loi qui supprime la loi oppia
23. LOI AGRAIRE : Elle avait permis de limiter les terres qu'un grand propriétaire pourra concerver.
24. LOI DE DOUZE TABLES : elle donne l'égalité civile entre patriciens et plébeiens. Elle fut rédigée par le decenvus de 451 à 449
25. LA LOI DE CAIUS CRACCHUS : elle permet de recruter les juges parmi les chevaliers ) partir de 123 a.c.
26. LA LOI LICINIENNE : elle permet aux plebéiens d'obtenir l'accès au consulat. Elle fut promulguée par Caius Licinuis Stolo.
N.B : Comme la liste des lois romaines n'est pas exhaustive, quelques lois seulement ont été recencées.
