Prévision de matière : 6ème Droit du travail - Commerciale & Gestion
Semètre Période Semaine Matière prévue
1ère Semètre 1 Semaine 1 Chap. 1. Recrutement du personnel des services publics : Introduction, Champ d'application du statut
1ère Semètre 1 Semaine 2 Chap. 2. Notions sur le C.T : Définition, Caractéristiques, Formation, Condition de fonds et de forme
1ère Semètre 1 Semaine 3 Chap. 2 : Notions sur le C.T : Types de contrats : Journalier, D.D et D.I, Exécution du C.T, Obligations des parties
1ère Semètre 1 Semaine 4 Chap. 2 : Notions sur le C.T : Suspension du C.T, Cessation du C.T, Rupture du C.T
1ère Semètre 1 Semaine 5 Chap. 2 : Notions sur le C.T : Aspects spécifiques du C.T en rapport avec l'enfant, La personne vivant avec handicap, La femme, La personne vivant avec le VIH - SIDA
1ère Semètre 1 Semaine 6 Chap. 3 : La rémunération : Définition, Types de catégories professionnelles
1ère Semètre 1 Semaine 7 Chap. 3 : La rémunération : Eléments de la rémunération
1ère Semètre 1 Semaine 8 Chap. 4 : Litiges et conflits en matière du travail
1ère Semètre 1 Semaine 11 Congé de détente
1ère Semètre 2 Semaine 10 Chap. 5 : Convention collective, Règlement d'entreprise et A° du V en RDC
1ère Semètre 2 Semaine 11 Chap. 5 : Convention collective, Règlement d'entreprise et A° du travail
1ère Semètre 2 Semaine 11 Vacances du 1er semestre
1ère Semètre 2 Semaine 12 Chap. 6 : Justice en matière du travail : Conciliation, Médiation
1ère Semètre 2 Semaine 13 Fériés : Mort de Laurent Désiré KABILA et de Patrice Emery LUMUMBA
1ère Semètre 2 Semaine 13 Chap. 6 : Justice en matière du travail : Tribunaux du travail
1ère Semètre 2 Semaine 14 Chap. 7 : Contrat d'apprentissage : Définition, Forme, Obligations des parties
1ère Semètre 2 Semaine 15 Chap. 7 : Contrat d'apprentissage : Suspension et fin du contrat, Mesures de contrôle
1ère Semètre 2 Semaine 16 Chap. 8 : L'I.N.P.P : Missions, Moyens
1ère Semètre 2 Semaine 17 Chap. 9 : Notions sur le syndicat : Liberté syndicale, Organisation professionnelle ( syndicat ), Définition, Objet
1ère Semètre 2 Semaine 18 Révision et examens hors session du 1er semestre
1ère Semètre 2 Semaine 19 Examens du 1er semestre
1ère Semètre 2 Semaine 20 Détente
1ère Semètre 2 Semaine 29 Chap. 9 : Notions sur le syndicat : Conditions d'agrément, Adhésion des membres, Organes de gestion
2e Semètre 3 Semaine 22 Chap. 9 : Notions sur le syndicat : Personnalité juridique, Dissolution
2e Semètre 3 Semaine 23 Chap. 9 : Notions sur le syndicat : Représentation des v dans l'entreprise, Délégation syndicale, Statut des membres, Rôles et compétences
2e Semètre 3 Semaine 24 Vacances
2e Semètre 3 Semaine 25 Chap. 10 : Notions de sécurité sociale : Assijettissement ou régime de sécurité sociale
2e Semètre 3 Semaine 26 Chap. 10 : Notions de sécurité sociale : Procédures relatives à la prise en charge des personnes et des risques professionnels
2e Semètre 3 Semaine 27 Chap. 10 : Notions de sécurité sociale : Procédures relatives à la collective des cotisations de la sécurité sociale
2e Semètre 3 Semaine 27 Journée de l'enseignement et fête du travail
2e Semètre 3 Semaine 28 Chap. 11 : Carrière du personnel des services publics : Période mobatoire, Régime disciplinaire
2e Semètre 3 Semaine 30 Chap. 11 : Carrière du personnel des services publics : Régime disciplinaire
2e Semètre 3 Semaine 32 Vacances
2e Semètre 4 Semaine 33 Chap. 11 : Carrière du personnel des services : Révocation, Démission
2e Semètre 4 Semaine 34 Chap. 11 : Carrière du personnel des services : Licenciement, Retraite
2e Semètre 4 Semaine 35 Révision et examens hors session 2ème semestre
2e Semètre 4 Semaine 36 Examens 2ème semestre