La justice chez les Romains( 2è suite)

Révision: Quelle loi est publiée en 451 AC

Motivation: Qu'est préteur ? 

Annonce : 

Qu'est-ce que nous allons étudier aujourd'hui 

Analyse 

Qui composé le quoestus? 

Après la république vient quelle forme du gouvermement? 

Après l'empire vent quelle autre forme? 

c) Sous l'empire 

L'empereur est un juge souverain. IL faut les lois et aucune ne le lie.

la loi est contenue dans : 

• les édits (edicta)
• les mandats (mandata)
• les décrets (decreta)
• les rescrits (rescripta)

la justice de la Rome impériale connaît trois impations 

1. Création de juriscausults officiels 
2. Introduction de la procédue d'appel d'une juridiction à l'autre 
3. Institution du droit de grâce impériale 

Sous l'empire, la justice romaine connaît une inégalité periale; le coupable est chatie differement selon qu'il est harestior ou esclave 

D. sous le base-empire

L'empire à connu le droit romain d'éniments jurisconsultes. les oeuvres sont rassemblées notament dans les 50 livres du digeste de justimien (533). La  juridiction est unifiée. la justice est rendue à Rome par les préfets de la ville et des vigiles dans les provinces par les vers magistrats.