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La Constitution dans l'histoire de la R.D.C.
Domaine Univers social et environnement Sous domaine Univers Social et Environnement
Section Littéraire Option Latin Philo
Discipline Education Civique et Morale Classe 6ème
Matériel didactique Craies et bible Auteur SCHOOLAP.COM
Objectif opérationnel A l'issue de la leçon, l’élève sera à mesure d’expliquer les différentes constitutions de notre pays.
Réference PP 59-62
Activité initiale

Rappel

Citez et expliquez les différents types de constitution ?

Rappel

Il y a deux types de constitution qui sont :

  • La constitution de type parlementaire ;
  • La constitution de type présidentiel.

Motivation

Notre pays peut-il avoir une histoire propre de la constitution ?

Motivation

Oui, notre pays a connu tant des constitutions dans son histoire.

Annonce du sujet

Qu'allons nous étudier aujourd'hui ?

Annonce du sujet

Aujourd'hui nous allons étudier la Constitution dans l'histoire de la R.D.C.

Activité principale

Analyse

l’E.I.C avait-il de constitution ?

Que postule la charte de 1908 ?

La loi fondamentale de 1960 avait quel caractère ?

Donnez les grandes lignes de la constitution de 1967.

La Constitution dans l’histoire de la R.D.C.

1. Etat Indépendant du Congo (E.I.C)

De 1885 à 1908 l’E.I.C n’avait pas de constitution, le roi-souverain dirigeait par décrets.

La charte de 1908

Devenue Congo-Belge, la colonie était régie par la charte coloniale : la suprématie était détenue par le pouvoir législatif, et il y'avait imparfaite séparation des pouvoirs au détriment de la population, en faveur de la colonisation.

La loi fondamentale de 1960 

Était d’orientation fédérale. Le gouvernement était nommé par le président de la République.

La constitution de 1964 (à Luluabourg)

Présidée par lléo Josèphe (président du sénat assisté par Lihau), publiée en pleine rébellion, d’un caractère fédéral.

Le président pouvait nommer et révoquer le gouvernement, et dissoudre le parlement.

La constitution de 1967 (2èm République)

Le gouvernement  était nommé et révoqué par le président, le pouvoir judiciaire avait une position faible par rapport au pouvoir exécutif.

La R.D.C connait cinq constitutions dont ; de 1885 à 1908 pas de constitution, la charte de 1908, la loi fondamentale de 1960, la constitution de 1964 et celle de 1967.

Synthèse

Combien de constitution connait notre pays depuis 1885 à nos jours ?

Depuis 1885 à nos jours, notre pays à connu plusieurs constitutions.