Chers finalistes, préparez-vous pour le grand jour avec nos contenus !

Des items de toutes les options taillés sur mesure pour que vous prépariez mieux vos épreuves

Commencer l'apprentissage
Utiliser le produit du l’impôt et de taxe, de 4. La politique budgétaire.
Domaine Professionnel Sous domaine Professionnel
Section Technique Option Commerciale & Gestion
Discipline Fiscalité Classe 6ème
Matériel didactique Craies de couleur Auteur SCHOOLAP.COM
Objectif opérationnel Au terme de la leçon, l’élève sera capable de passer les écritures relatives aux droits de douane et d’accises.
Réference Support des F.P inédut. P. 6
Activité initiale

Rappel 

En ce qui concerne les droits, l’accise à l’intérieur, qui est la personne imposable ou le redevable ?

Rappel 

C’est Le Producteur Des Marchandises ou l’opérateur des Télécommunications qui est la personne redevable en ce qui concerne les accises.

Motivation 

Les droits de douane et d’accise sont répartis  en combien de taxes ?

Motivation 

Les droits de douane et d’accise sont répartis en trois types de taxes qui sont :

  • Droits et Taxes à l’importation ;
  • Droits et taxes à l'exportation ;
  • Droits d’accise à l’intérieur.

Annonce du sujet 

Qu'allons-nous étudier aujourd'hui ?

Annonce du sujet 

Aujourd'hui, nous allons étudier : l'exercice d’application sur les droits de douane et d’accise.

Activité principale

Analyse 

Copie de l’exercice au TN par le professeur.

Lecture modèle du professeur sous l’attention des élèves.

Explication des calculs préliminaires par le prof.

Explication et démonstration lors de la constatation et du paiement des droits par le prof.

Analyse 

  1. Droits D’accises à L’importance

Au Cours du Mois de Septembre de l’année, la BRALIMA a réalisé les opérations suivantes au titre de la fabrication de La bière:

  • 10.000 Casiers de bière ont été produits ;
  • L’équivalent de 100 casiers de bière ont subi un frein;
  • Le Taux de droit pour la résolution de l'exercice est fixé à 10%.

T.D :

  • Calculez les droits à l’intérieur à payer par BRALIMA au titre d’accise du mois de septembre de l’année N ;
  • Passez les écritures comptables y relatives.

Solution

  1. Calculs préliminaires des droits
  • Base imposée = PHT des quantités imposables.
  • Quantités imposables =

quantités x tas – (Qtités perdus avec la freinte ou détruites + Qtités exportées).

  1. Traitement comptable journal

Lors de l’établissement de la déclaration (constatation des droits).

Synthèse

Voir l'analyse 

Voir l'analyse