c) Les frais de transport
Selon le contrat de vente, les frais de transport peuvent être à charge :
- du fournisseur (vendeur)
- du client (acheteur)
1er cas : Transport payé par le fournisseur et transféré au client
a) Chez le fournisseur
D C LIBELLES D C
613
4011 Transport pour compte de tiers
à Fournisseurs (transporteur)
Fourn. S/Facture n°.. X
X
4011
5.... Fournisseurs (transporteur)
à comptes de trésorerie
BSC n°...... X
X
411
781 Clients
transfert de charge d’exploitation
Transfert de frais de transport au client X
X
b) Chez le client
D C LIBELLES D C
611
4011 Transport sur achat
à Fournisseurs (vendeur)
Fourn. S/Facture n°.. X
X
4011
5.... Fournisseurs (vendeur)
à comptes de trésorerie
BSC n°...... X
X
2ème cas :Transport facturé par le fournisseur au client (effectué avec ses propres
moyens)
a) Chez le Fournisseur
D C LIBELLES D C
411
707 Client
à Produits accessoires
N/Facture n°.... X
X
b) Chez le client
D C LIBELLES D C
611 Transport sur achat
4011
à Fournisseurs (vendeur)
Fourn. S/Facture n°.. X
X
4011
5.... Fournisseurs (vendeur)
à comptes de trésorerie
BSC n°...... X
X
N.B. :
Lorsque les frais de transport sont à charge du fournisseur, ils ne figurent pas sur la facture de vente.
Il en est de même des frais de transports supportés et payés par le client
directement au transporteur qui, en principe doivent faire l'objet d'un facture
distincte de celle du fournisseur des biens.
Les frais de transport à charge du fournisseur sont appelés « franco port »
ou « Port franco ».
