Prévision de matière : 6ème Fiscalité - Commerciale & Gestion
Semètre Période Semaine Matière prévue
1ère Semètre 1 Semaine 1 Prise de contact et plan du cours
1ère Semètre 1 Semaine 2 Rappel sur les droits d'accises à l'importation : Champs d'application , Assiette ,Déclaration et traitement comptable
1ère Semètre 1 Semaine 3 Rappel sur les droits d'accises à l'importation : Exercices d'entrainement sur les droits d'accises à l'intérieur
1ère Semètre 1 Semaine 4 Rappel sur les droits d'accises à l'importation : Travail Pratique
1ère Semètre 1 Semaine 5 Les procédures fiscales en vigueur à la DGI : Les obligations du redevable
1ère Semètre 1 Semaine 6 Les procédures fiscales en vigueur à la DGI : La déclaration d'identification du redevable
1ère Semètre 1 Semaine 7 Les procédures fiscales en vigueur à la DGI : La déclaration de paiement de l'impôt
1ère Semètre 1 Semaine 8 Les procédures fiscales en vigueur à la DGI : Les obligations non déclaratives du redevable
1ère Semètre 1 Semaine 9 Le contrôle Fiscal
1ère Semètre 1 Semaine 11 CONGE DE DETENTE
1ère Semètre 2 Semaine 10 Le contrôle Fiscal : Recouvrement en général,délai des payements
1ère Semètre 2 Semaine 11 Le contrôle Fiscal : Exercice des poursuites en recouvrement(recouvrement forcé)
1ère Semètre 2 Semaine 11 VACANCES DU IER SEMESTRE
1ère Semètre 2 Semaine 12 Le contrôle Fiscal : Mesures des poursuites(Recouvrement forcé),Garanties du trésor
1ère Semètre 2 Semaine 13 Les pénalités Fiscales : Pénalités fiscales en général et pénalités d'assiette
1ère Semètre 2 Semaine 13 Fériés : Mort de Laurent Désiré KABILA et Patrice Emery LUMUMBA
1ère Semètre 2 Semaine 14 Les pénalités Fiscales : Pénalités de recouvrement ou intérêts moratoires, astreintes
1ère Semètre 2 Semaine 15 Les pénalités Fiscales : Sanctions pénales fiscales
1ère Semètre 2 Semaine 16 Contentieux Fiscal
1ère Semètre 2 Semaine 17 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGRAD : Procédures fiscales d'assiette, ordonnancement des droits ,taxes et redevances
1ère Semètre 2 Semaine 18 Révision/examens 1er semestre
1ère Semètre 2 Semaine 19 Examens 1er semestre
1ère Semètre 2 Semaine 20 DETENTE
1ère Semètre 2 Semaine 29 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGRAD : Recouvrement amiable des droits,taxes et redevances
2e Semètre 3 Semaine 21 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGRAD : Recouvrement forcé des droits,taxes et redevances
2e Semètre 3 Semaine 22 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGRAD : Contrôle et contentieux des droits des taxes et redevances
2e Semètre 3 Semaine 23 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : : Conduite des marchandises en douane
2e Semètre 3 Semaine 24 VACANCES DU 2ème SEMESTRE
2e Semètre 3 Semaine 25 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : Régime douanier en général : Régime de mise en consommation
2e Semètre 3 Semaine 26 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : Régimes douaniers économiques
2e Semètre 3 Semaine 27 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : Régimes douaniers suspensifs des droits
2e Semètre 3 Semaine 27 Fêtes de l'enseignant et du travail
2e Semètre 3 Semaine 28 Les procédures fiscales en vigueur à la DGDA : Régimes douaniers économiques
2e Semètre 3 Semaine 30 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : Contentieux et dettes,zones franches
2e Semètre 3 Semaine 31 Procédures en matière des droits d'accises en vigueur à la DGDA : Déclaration de la profession et surveillance
2e Semètre 3 Semaine 32 VACANCES DU 2ème SEMESTRE
2e Semètre 4 Semaine 32 Procédures en matière des droits d'accises en vigueur à la DGDA : Déclaration des produits d'accises et régime des alcools
2e Semètre 4 Semaine 33 Procédures en matière de droits d'accises en vigueur à la DGDA ; Recherche des infractions droit de visite
2e Semètre 4 Semaine 34 Les dispositions douanières, fiscales et parafiscales incitatives : Dispositions douanières
2e Semètre 4 Semaine 35 REVISION/EXAMENS 2ème SEMESTRE
2e Semètre 4 Semaine 36 EXAMENS 2ème SEMESTRE