EXECUTION DE CONTRAT DE TRAVAIL

6ème Commerciale & Gestion - Droit du travail

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EXECUTION DE CONTRAT DE TRAVAIL

Domaine	Univers social et environnement	Sous domaine	Univers Social et Environnement
Section	Technique	Option	Commerciale & Gestion
Discipline	Droit du travail	Classe	6ème
Matériel didactique	Craies de couleur	Auteur	SCHOOLAP.COM
Objectif opérationnel	A l’issue de cette leçon, l’élève sera capable d’appliquer les obligations du travailleur et de l’employeur.
Réference	D.T. Inédit, Pg.16.
Activité initiale
Rappel Enumérez les types de contrat de travail.		Rappel Les types de contrat de travail sont : Contrat journalier; Contrat à Durée Déterminée; Contrat à Durée Indéterminée.
Motivation Quand un chômeur commence le boulot que doit-il obtenir ?		Motivation Quand un chômeur commence le boulot il doit obtenir le règlement de l’entité.
Annonce du sujet Qu'allons-nous étudier aujourd'hui ?		Annonce du sujet Aujourd’hui, nous allons étudier l’exécution de contrat de travail.
Activité principale
Analyse EXECUTION DE CONTRAT DE TRAVAIL Obligation de l’employeur Fournir au travailleur l’emploi dans les conditions, temps et lieu convenus. Diriger et veiller que le travail s’accomplisse dans des conditions convenables de sécurité, de santé et dignité. Accorder au travailleur désigné juge assesseur du tribunal du travail, la dignité et le temps. Tenir à la disposition des représentants des travailleurs un exemplaire du code de travail pour consultation. Supporter les frais de transport des travailleurs aller et retour. Payer la rémunération aux conditions, temps et lieu convenus moyennant un décompte écrit appelé ‘Bulletin de paie ». Obligation du travailleur Exécute personnellement son travail dans les conditions au temps et lieu convenus. Agir conformément aux ordres de l’employeur ou son proposé ; Respecter le règlement de l’établissement. L’abstenir de tout ce qui peut nuire à sa propre sécurité ou à celle de ses compagnons et tiers.		Analyse EXECUTION DE CONTRAT DE TRAVAIL Obligation de l’employeur Fournir aux travailleurs l’emploi dans les conditions, temps et lieu convenus; Diriger et veiller que le travail s’accomplisse dans des conditions convenables de sécurité, de santé et dignité; Accorder au travailleur désigné un juge assesseur du tribunal du travail, la dignité et le temps; Tenir à la disposition des représentants des travailleurs, un exemplaire du code de travail pour consultation; Supporter les frais de transport des travailleurs aller et retour; Payer la rémunération aux conditions, temps et lieu convenus moyennant un décompte écrit appelé ‘Bulletin de paie ». Obligation du travailleur Exécuter personnellement son travail dans les conditions au temps et lieu convenus; Agir conformément aux ordres de l’employeur ou son proposé ; Respecter les règlements de l’établissement; S’abstenir de tout ce peut nuire à sa propre sécurité ou à celle de ses compagnons et tiers.
Synthèse
A quoi peut emmener la non observance de toutes ces obligations ?		La non observance d’une de ces obligations de part et d’autre peut amèner la résiliation du contrat.