Code de la route

Rappel

Citez quelques crimes à la compétence de la Cour Pénale Internationale ?

Rappel

Les crimes à la compétence de la Cour Pénale Internationale sont : Les crimes de génocide, de guerre, d’agression, contre l’humanité.

Motivation

De quoi s’occupe le code de la Sonas ?

Motivation

Le code de la Sonas s’occupe de l’assurance.

Analyse

Qu’entendez-vous par l’assurance ?

Que savez-vous de l’assurance automobile ?

 Il existe combien de sortes d’assurances mobile ? Citez et expliquez-les ?

Analyse

Chap. 6 : Le code de la route

6.1. Assurance et société d’assurance

1. Définition

Le terme « assurance » se définie de plusieurs façons.

De toutes les définitions, nous retenons que l’assurance est une opération par laquelle l’assurance promet à l’assuré, moyennant  le paiement d’une prime, d’intervenir en cas de réalisation d’un risque.

2.  L’assurance automobile

Est un contrat de prise en charge par l’assureur du dégât causé par l’automobile de l’assuré.

Il existe 3 sortes d’assurance automobile :

1. Assurance à responsabilité civile

Est obligatoire à une durée d’une année civile.

Elle sert à couvrir les dommages causés à une tierce personne par l’automobile lors d’un accident sur la voie publique.

2. Assurance vol

Est facultative.

Elle garantit et permet à l’assureur de restituer l’automobile de l’assuré en cas de vol.

3. Assurance dégât matériel et incendie

• Dégât matériel

Est un contrat de prise en charge des dommages occasionnés par le véhicule de l’assuré  et  l’assureur est dans l’obligation de supporter les dégâts causés aux tiers et ceux subit par l’assuré.

Ex : Une voiture qui cogne un mur qui s’écroule et endommage  la voiture, l'assureur arrange tout.

• Assurance incendie

Est une assurance qui garantit un assuré en cas d’incendie de son automobile sur la voie publique.

3. L’assurance scolaire

Est un contrat de sécurité qui couvre le parcours de l’élève de la maison à l’école et vice-versa.

Elle a la durée d’une année scolaire, elle est obligatoire (au moment de l’incendie à l’école, fièvre et toute blessure pendant les heures de cours) elle contraint les parents à verser l’assurance de leurs enfants à l’école.

Qu’est-ce que l’assurance ?

Au moyen des exemples, expliquez l’assurance automobile et toutes ses sortes ?

Etablissez la différence entre assurance automobile et assurance scolaire ?

1. Assurance (définition)
2. Assurance automobile

• Assurance à responsabilité civile ,
• Assurance vol,
• Assurance dégât matériel et incendie.

3. Assurance scolaire.