| Domaine | Professionnel | Sous domaine | Professionnel |
| Section | Technique | Option | Technique Sociale |
| Discipline | Législation Sociale | Classe | 6ème |
| Matériel didactique | Exemple | Auteur | SCHOOLAP.COM |
| Objectif opérationnel | A l'issue de cette leçon | ||
| Réference | VAN LIERDE | ||
Activité initiale |
|||
1. RAPPEL Citez deux cas de suspension du contrat de travail ? |
1. RAPPEL Parmi les cas de suspension du contrat de travail, nous pouvons donc citer : La maladie et La grossesse.
|
||
2. MOTIVATION Que peut signifier cette périphrase " arrêter à...." |
2. MOTIVATION Le périphrase " arrêter à..." peut donc signifier cesser à..... ou finir à... |
||
3. ANNONCE DU SUJET Qu'allons-nous étudier aujourd'hui ? |
3. ANNONCE DU SUJET Aujourd'hui nous allons donc étudier la cessation du contrat de travail. |
||
Activité principale |
|||
Analyse Que signifie cessation du contrat de travail ? |
Analyse CESSATION DU CONTRAT DE TRAVAIL Notion Cessation signifie arrêt ou fin du contrat de travail. Le contrat du travail peut prendre fin pour plusieurs motifs dont nous allons citer ci-bas.
|
||
Quel est le premier motif du cessation de contrat du travail ? |
B. PAR EXPIRATION DU TERME FIXE AU CONTRAT DU TRAVAIL Ce motif n'est valable que dans un contrat à durée déterminée.
|
||
Que peut entraîner le décès de l'employeur ? |
B. EN CAS DE DECES DU SALARIE L'engagement du salarié est personnel et son décès entraîne l'extinction du contrat. Mais le décès de l'employeur n'a aucune incidence sur le contrat. |
||
Donnez un exemple d'une force majeur ? |
C. EN CAS DE FORCE MAJEUR Notons que la force majeur doit-être telle qu'elle fasse définitivement obstacle à l'exécution du contrat de travail.
|
||
D. EN CAS DE RESILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL Ce dernier cas est le plus courant et c'est lui que nous étudierons. |
|||
Synthèse |
|||
Quand est-ce que nous pouvons parler de la cessation du contrat de travail ? |
Pour parler de la cessation du contrat de travail il faut donc les quatre motifs. |
||
