Domaine | Professionnel | Sous domaine | Professionnel |
Section | Technique | Option | Technique Sociale |
Discipline | Législation Sociale | Classe | 6ème |
Matériel didactique | Exemple | Auteur | SCHOOLAP.COM |
Objectif opérationnel | A la fin de cette leçon, l'élève sera capable de citer les différents motifs de la rupture sans préavis. | ||
Réference | Van Lierde (page 36) | ||
Activité initiale |
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Rappel Quels sont les motifs de la rupture sans préavis ? |
Rappel Les motifs de la rupture sans préavis sont : - La faute d'ordre professionnel ; - L'inaptitude professionnelle ; - La nécessité d'organiser. |
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Motivation Quel est le contraire de la rupture avec préavis ? |
Motivation Le contraire de la rupture avec préavis, c'est la rupture sans préavis . |
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Activité principale |
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Analyse Définissez un préavis ? Quel est le but d'un préavis pour un travailleur ? Le contrat d'essai peut se rompre facilement ? Citez deux fautes lourdes dans le chef de deux parties ? |
Analyse Le préavis est un avertissement par lequel une partie du contrat averti l'autre afin de prendre ses dispositions. La rupture d'un contrat de travail avec préavis est le cas ordinaire et celui de la rupture sans préavis est l'exception et spécial. 2. BUT : Pour un travailleur : Le préavis lui est donné par l'employeur pour chercher un autre travailleur. Pour un employeur : Le préavis lui est donné par le travailleur pour chercher un autre à sa place. LES MOTIFS DE LA RUPTURE SANS PREAVIS Il existe trois cas de la rupture sans préavis notamment :
4. EXEMPLES DE QUELQUES FAUTES LOURDES
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Synthèse |
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Quels sont les motifs de la rupture sans préavis ? |
La rupture du contrat sans préavis est le cas spécial suite au non respect des obligations de l'une des parties du contrat. |